Mentions légales

Éditeur du site

• HOET Technologies SARL
• 3ème étage, Appt 11, Lusitania, Angle Rue d'Alger et 2, Rue Abou Bakr Al Baklani
• Casablanca, Maroc
• ICE: 003928777000087
• Email: hello@clinosys.ma
• Téléphone: +212 611-339986

Hébergement

Le site clinosys.ma est hébergé par Vercel Inc. (340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis). Aucune donnée patient n'est traitée par ce site — Clinosys est une application de bureau qui ne communique jamais avec nos serveurs.

Protection des données (Loi 09-08)

Les informations recueillies via les formulaires de contact et d'accès anticipé sont traitées dans le respect intégral de la loi marocaine 09-08 relative à la protection des données personnelles. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant à privacy@clinosys.ma. Aucune donnée de santé n'est jamais transmise via ce site.

Déclaration CNDP

Une déclaration a été préparée auprès de la Commission Nationale de contrôle de la protection des Données à caractère Personnel (CNDP) couvrant le traitement des inscriptions à l'accès anticipé et des formulaires de contact. Le numéro de déclaration sera publié ici dès sa délivrance.

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site — textes, graphiques, logos, icônes, code source, photographies, marque Clinosys — est la propriété exclusive de HOET Technologies SARL ou de ses licenciés. Toute reproduction, représentation, modification ou distribution sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Droit applicable & juridiction

Les présentes mentions sont régies par le droit marocain. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site relève de la compétence exclusive des tribunaux compétents de Casablanca.